Confidentialité

Définitions

Il est convenu d’attribuer aux mots commençant par une majuscule, qu’ils soient au pluriel ou au singulier, la définition suivante :

- Adresse IP : Nombre qui est automatiquement assigné à l’ordinateur de l’internaute par son fournisseur d'accès Internet lorsqu’il navigue sur internet et qui permet de l’identifier.

- Cookie (Témoin de connexion) : Un cookie est un petit fichier texte que votre navigateur stocke sur votre appareil. Les cookies sont transférés dans le stockage permanent de votre appareil lorsque vous visitez notre site Web pour permettre au site de vous reconnaître lorsque vous visitez à nouveau notre site Web et pour nous permettre d'améliorer votre utilisation du site.

Les cookies peuvent être des cookies temporaires (ou de «session»), qui ne sont utilisés que lorsque vous visitez notre site Web et sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur, ou des cookies permanents, qui restent sur la mémoire permanente de votre appareil après avoir quitté notre site Web jusqu'à ce que vous les supprimiez manuellement ou que votre navigateur les supprime après un certain temps.

Nous pouvons utiliser des cookies temporaires afin de nous souvenir de vous lorsque vous utilisez notre site Web, mais nous autorisons également des tiers (par exemple Google) à utiliser des cookies analytiques (à la fois temporaires et permanents) sur notre site Web pour compiler des informations agrégées sur les zones de notre site Web qui sont les plus visitées.

La plupart des paramètres du navigateur Web sont définis pour que vous acceptiez à la fois nos propres cookies et les cookies tiers. Cependant, vous pouvez ajuster ces paramètres (en ce qui concerne à la fois nos propres cookies et ceux de tiers) pour accepter les cookies, pour vous inviter à accepter ou refuser un cookie à chaque fois qu'il est envoyé, ou pour refuser catégoriquement tous les cookies. Nous vous recommandons d'accepter à la fois nos propres cookies et les cookies tiers pour une fonctionnalité optimale du site Web. Les paramètres du navigateur peuvent être modifiés dans votre barre d'outils.

- Site : il s’agit du site bovec.fr

- Produit et Service : Ensemble des produits et services proposés sur le Site à tout internaute qu’il soit ou non client de la société BOVEC. Les produits ABS distribués par BOVEC sont approuvés pour une utilisation en élevage bovin uniquement. Vous ne pouvez pas exporter des Produits ou distribuer, vendre ou transférer des Produits à un tiers sans le consentement écrit exprès de BOVEC. Le matériel génétique ne peut être utilisé que sur des animaux que vous possédez ou louez dans le cours normal des affaires, sous réserve des restrictions des présentes Conditions. Vous ne pouvez pas sans le consentement écrit préalable de BOVEC: génotyper, séquencer, cloner, sexer, modifier le génome, analyser ou manipuler le génome; produire des descendants mâles à partir de matériel génétique dans le but de collecter et de vendre leur sperme; ou utiliser le matériel génétique ou ses dérivés à des fins de recherche ou de développement, y compris dans des programmes de recherche publics ou privés. La semence sexée ne peut être utilisée que pour l'insémination artificielle unique d'un seul bovin, dans l'intention de produire une seule progéniture.

PROGRAMME ICON SIRES ™: Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le matériel génétique Icon Sires ou ses dérivés à quelque fin que ce soit, quelle que soit la manière dont il est entré en votre possession, sans obtenir au préalable un droit conditionnel de le faire en signant un contrat Icon Sires. Les descendants mâles d'Icon Sires qui ne sont pas achetés par ABS dans le cadre du contrat Icon Sires ne peuvent être utilisés dans votre troupeau que pour le service naturel ou vendus pour l'abattage, nonobstant toute clause contraire du contrat Icon Sires.

PROGRAMME NUERA ™: La génétique NuEra ne peut être utilisée que pour créer une progéniture croisée terminale (Bovin viande x Bovin laitier ou Bovin Viande x Bovin viande croisé) qui est vendue ou transférée d'une autre manière dans la chaîne d'approvisionnement de la filière Viande.

Tous les droits sur le matériel génétique non expressément accordés ci-dessous sont réservés par ABS et sa filiale BOVEC, toutes les autres utilisations du matériel génétique sont strictement interdites sans le consentement écrit préalable d'ABS et de sa filiale BOVEC.

SERVICES D'ÉLEVAGE.

Si vous achetez des services d'élevage proposés par BOVEC, vous êtes responsable, à vos frais, de la préparation des animaux conformément aux instructions de BOVEC. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer si les animaux ne sont pas correctement préparés. Vous êtes responsable des produits non utilisés pendant les services d'élevage, y compris les embryons frais. BOVEC peut fournir certains services via un sous-traitant.

Accès au Site :

L'accès au Site est réservé à un usage strictement personnel.
BOVEC se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans avis préalable l'accès à tout ou partie du site.
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Utilisation du site

En utilisant le site, l’internaute s’engage à prendre connaissance des mentions légales, respecter les présentes conditions d’utilisation du Site et faire un usage strictement personnel du site.

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